Tout savoir sur la démarche pour homologuer un fourgon

12/02/2019

Comme vous le savez (ou pas !), nous avons aménagé notre fourgon cet été et nous venons de terminer son homologation. Cette démarche nous a demandé beaucoup de patience mais après des mois de recherches, de travaux, de paperasse, nous y sommes arrivés ! Nous avons le fameux "VASP Caravane" sur notre carte grise, le "graal" qui nous permet d'avoir un fourgon aménagé par nous même tout en étant en règle face à la législation française. Nous allons donc pouvoir vous partager notre expérience et surtout tous nos conseils pour que vous puissiez vous même vous lancer ! 

 

Tout d’abord, sachez qu’il n’y a pas 50 solutions pour aménager un fourgon répondant aux normes. Nul besoin de lire 12 000 forums, d’acheter des livres ou des ebooks. C’est certain, toutes ces informations peuvent être d’une grande aide mais face à la DREAL, une seule chose fait foi  : les NORMES À JOUR et le dossier RTI VASP. Il ne servirait à rien de dire au technicien de la DREAL que "Maurice, le vendeur de Sushi à Bali a dit ceci ou cela"... ce sont les NORMES qui auront le dernier mot. Point final. Il y a tellement de bêtises sur Internet.. Qu'il faut vraiment se méfier et ne pas prendre toutes les informations pour "acquis" ! 

 

Nous avons décidé d'écrire cet article pour vous aider à mieux comprendre la démarche pour homologuer un fourgon en décryptant et en expliquant toute la procédure. Nous précisons que nous nous appuyons sur les textes officiels et sur notre expérience personnel. À noter qu'ici, nous parlerons seulement de l'homologation de fourgon et pas des soi disantes "solutions" pour y déroger.

 

 

ETAPE 1  : TÉLÉCHARGER LE DOSSIER RTI VASP CARAVANE  

 

 

 

Où se procurer se dossier ? 

 

Vous retrouverez le lien pour télécharger ce dossier  ici (le lien est un site direct du gouvernement, une source sure). Vous pouvez également retirer ce dossier, directement en allant à la DREAL la plus proche de chez vous. Voici les différentes adresses (pensez à appeler avant d’y aller, les  horaires sont différentes en fonction des DREAL).  

 

Alsace - 1rue Pierre Montet, 67082 STRASBOURG - 03.88.25.92.92 
Aquitaine - 95 rue de la Liberté 33073 BORDEAUX cedex - 05.56.00.04.00 
Auvergne - 43 rue de Wailly 63038 CLERMONT-FERRAND cedex - 04.73.34.91.00 
Basse-Normandie - Citis-le-Pentacle - avenue de Tsukuba 14209 HEROUVILLE SAINT-CLAIR cedex - 02.31.46.50.00  
Bourgogne - 15/17 avenue Jean Bertin 21000 DIJON -- 03.80.29.40.00 
Bretagne - 9 rue du Clos Courtel 35043 RENNES cedex -- 02.99.87.43.03 
Centre - 6 rue Charles de Coulomb 45655 ORLÉANS cedex2 -- 02.38.41.76.00 
Champagne-Ardenne - 2 rue Grenet-Tellier 51038 CHALONS en CHAMPAGNE cedex -- 03.26.69.33.00 
Corse - Résidence d'Ajaccio, Bâtiment A, rue Nicolas Péraldi 20090 AJACCIO -- 04.95.23.70.70 
Franche-Comté - 21 B, rue Alain Savary, BP 1269 25005 BESANÇON cedex -- 03.81.41.65.00 
Guadeloupe-Guyane-Martinique - Impasse Buzaré, BP7001 97307 CAYENNE cedex -GUYANE -- 00.594.29.75.30 
Haute-Normandie - 21 avenue de la Porte des Champs 76037 ROUEN cedex -- 02.35.52.32.00 
Ile-de-France - 8 rue Crillon 75194 PARIS cedex04 -- 01.44.59.49.49 
Languedoc-Roussillon - 6 avenue de Clavieres 30319 ALES cedex -- 05.55.11.84.00 
Limousin - 15 place Jourdan 87038 LIMOGES cedex -- 05.55.11.84.00 
Lorraine - 15 rue Claude Chappé, BP5038 57071 METZ cedex3 -- 03.87.56.42.00 
Midi-Pyrénées - 12 rue Michel Labrousse, BP1345 31107 TOULOUSE cedex -- 05.62.14.90.00 
Nord-Pas de Calais - 941 rue Charles Bourseul, BP838 59908 DOUAI cedex -- 03.27.71.20.20 
Pays-de-la-Loire - La Chantrerie, 2 rue Alfred Kastler, BP30723 44300 NANTES -- 02.51.85.80.00 
Picardie - 44 rue Alexandre Dumas 80094 AMIENS cedex3 
Poitou-Charentes - La Maison de l'Industrie, rue de la Goélette-Grand-Large 86280 SAINT-BENOIT -- 05.49.38.30.00 
Provence-Alpes-Côte d'Azur - 67/69 avenue du Prado 13286 MARSEILLE cedex6 -- 04.91.83.63.63 
Réunion - 130 rue Léopold Rambaud, BP12 97491 SAINTE-CLOTILDE cedex -- 00.262.92.41.10 
Rhône-Alpes - 2 rue Antoine Charial 69426 LYON cedex03 -- 04.37.91.44.44 

 

Que trouve-t-on dans le dossier RTI  ?

 

Tout d’abord, il y a la définition d’un fourgon VASP  :  «  Véhicule à moteur de transport de personnes ou de transport de marchandises aménagé en un véhicule dans lequel sont installés des sièges, une table, un coin cuisine, des lits ou des couchettes obtenues en convertissant (ou pas) les sièges et des espaces de rangement  ». Il faut donc TOUS ces éléments pour passer en VASP et être considéré comme homologable. Sans tous ces éléments, on ne peut considérer un aménagement comme un «  aménagement  » au sens de la DREAL. 

 

Pour faire simple, c’est comme dans une maison  : une pièce dont la surface est inférieure à 9m² ne peut pas être considérée comme une chambre lors de la vente. Ce n’est pas pour autant que l’on ne peut pas y mettre un lit, une commode et un bureau. Ce sera une chambre pour vous, mais pas aux yeux des textes de lois. 

 

Dans ce dossier, on retrouve toutes les pièces à fournir pour l’envoie du dossier, un fois l’aménagement fini. Nous reviendrons sur ces points plus bas. 

 

Et vous pouvez retrouver une liste de normes à respecter. A savoir, pour l’aménagement d’un fourgon, il y a trois normes à respecter :  

  • NF EN 1949 A1 Spécifications relatives aux installations des systèmes GPL 

  • NF EN 1646-1 Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité 

  • NF EN 721 Exigences de ventilation de sécurité 

 

Et enfin une liste de prescriptions règlementaires au niveau des aménagements, mais ce n’est qu’un extrait, qui est à compléter avec les normes ci-dessus.  

 

 

ETAPE 2 : SE PROCURER TOUTES LES NORMES EN VIGUEUR 

 

Voici la liste des trois normes en vigueur : 

Toutes ces normes ne sont pas gratuites (260€ environ pour les trois) et elles sont revues tous les 5 ans (il n’y a pas systématiquement de modifications). Ce sont ces normes qui garantiront la réussite de votre projet (si vous les appliquez correctement bien sûr  !). Pour les acheter, vous pouvez vous rendre sur le site de l’AFNOR ou cliquer directement sur les normes ci-dessus. 

 

A savoir, il est possible de se procurer gratuitement les normes mises à jour jusqu’en 2009. Certaines ont évolué, d’autres ont été supprimé ou rajouté mais aménager un fourgon avec seulement le document AFNOR 2009 peut être envisageable. Sachez seulement que face à la DREAL ou face à VERITAS ou à QUALIGAZ (les organismes qui certifient vos installations), ce document peut vous mettre en porte-à-faux. 

 

Vous pouvez tout de même télécharger le document AFNOR 2009 ici.

 

Quels éléments sont concernés par les normes ? 

 

La NF EN 1949 A1 Spécifications relatives aux installations des systèmes GPL 

 

Dans cette norme, vous aurez toutes les clefs pour réussir votre installation gaz  : les exigences générales, les exigences concernant le compartiment à bouteilles, les exigences concernant le système de détente et pressions de services, les différents composants de l’installation, la conception de l’installation, les exigences concernant les appareils et enfin les exigences pour l’installation de réservoirs de GPL. 

 

La NF EN 1646-1 Exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité 

 

Dans cette norme, vous aurez toutes les clefs pour réussir votre aménagement avec des consignes concernant l’aménagement intérieur, l’alimentation en eau potable, entreposage et l’évacuation des eaux usées, les appareils, la ventilation, les précautions contre le feu. 

 

La NF EN 721 Exigences de ventilation de sécurité 

 

Cette norme spécifie les exigences minimales de ventilation de sécurité applicables aux véhicules habitables de loisirs. Elle fournit différentes méthodes de calcul ou d’essaie de la ventilation de sécurité. Vous retrouverez donc toutes les informations pour calculer les surfaces libres minimales de ventilation de sécurité en fonction de la surface de votre véhicule. 

 

A savoir  : Au début de toutes les normes vous trouverez les définitions de termes qui sont utilisés et qui sont nécessaire à la compréhension de ces normes. De plus, ce sont ces documents qui vous permettront de vous défendre face au contrôleurs de Qualigaz ou Veritas et face à la DREAL. On ne vous le cache pas, certaines normes sont absurdes mais peuvent vous servir. 

 

Par exemple si vous mettez une étagère à plus d’un mètre, il est important de mettre une protection anti chute, et une protection anti chute est considéré comme suffisante, si elle fait 5 mm. On est d’accord que 5 mm ça ne va pas retenir une bouteille sur une étagère, mais pour la norme ça suffit. Dans le cadre de notre aménagement, nous avons fait des caisses, et ces caisses étaient retenues par un tasseau de 5 mm, le DREALman considère cela comme non conforme, mais en lui montrant la norme il n’a pas pu refuser. 

 

Comme vous pouvez le voir, il n’y a aucune norme concernant l’électricité. Tous les sites internet, forums ou ebooks qui mentionnent cela... Font fausse route et vous induisent en erreur  ! 

 

ETAPE 3 : LES TRAVAUX ! 

 

Une fois les normes lues (et relues) et les plans répondant aux normes sont faits, c’est à vous de jouer  ! Durant les travaux, je vous conseille de (re)lire régulièrement les normes, afin d’être toujours certain de ne pas être sur le mauvais chemin  ! Nous tenons aussi à vous mettre en garde : si vous partagez vos travaux régulièrement sur les réseaux sociaux, forums ou autres, ne vous laissez pas influencer par des personnes qui n’ont jamais lu les normes et/ou qui ne sont pas aux courants de la démarche. En bref, méfiez-vous et n’oubliez pa s : les seuls documents de références sont LES NORMES À JOUR et le DOSSIER RTI  !! 

 

ETAPE 4  : CONSTITUER LE DOSSIER RTI  (Promis, on vous aide en décryptant tout ce qui est demandé) 

 

Voilà, vous avez terminé votre aménagement en respectant bien toutes les normes en rapport avec vos installations et votre agencement. Vous êtes soulagés, c'est top mais il va falloir garder un peu d'énergie pour constituer le dossier RTI et ainsi procéder à l'homologation de votre fourgon. Pour cela il faut réunir toutes les pièces qui sont notées dans les deux premières pages de ce dit dossier.

 

Pièce 1  : Demande de réception établie par le demandeur

 

Ce document est dans le dossier RTI, il suffit de le remplir en répondant à l’intitulé. Vous aurez besoin de votre carte grise pour cela, de vos coordonnées, et de noter les transformations que vous avez faits sur le véhicule. 

 

Pièce 2 : Titre   de   circulation  du   véhicule  (carte   grise)  pour  les   véhicules   usagés  ou   certificat   de conformité pour les véhicules neufs

 

Il faut juste faire une copie de la carte grise. Gardez l’original avec vous en cas de perte du courriel par la poste ! 

 
Pièce 3 : Spécimen de la notice descriptive du véhicule de base

 

Pour répondre à cette requête, il faut contacter le constructeur de votre véhicule et lui demander la notice descriptive de votre véhicule. En fonction de la marque de votre véhicule, cette démarche est plus ou moins couteuse.

 

Dans notre cas, pour un FIAT, nous avons dû débourser 100 € pour obtenir ce document. 

 

Voici les différents liens pour effectuer cette demande :

  • Fiat : http://www.homologationfiatgroup.fr/

  • Yveco : https://www.iveco.com/france/contactez-nous/pages/nationalisation-vehicule-faq.aspx

  • Citroen : https://citroen-fr-fr.custhelp.com/app/answers/list/search/1/kw/notice%20descriptive/suggested/1

  • Peugeot : https://coc.psa-peugeot-citroen.com/fr/attestations-certificats-peugeot/

  • Renault : https://www.certificatdeconformite-renault.com/certificat-de-conformite-deriv-vp-renault

  • Mercedes  : https://www.mercedes-benz.fr/passengercars/being-an-owner/homologation-cars/importation-car.module.html?fbclid=IwAR1u55Pm_CH19am2jDSjSIX6-wh8fQhbzHvyBe9lxTO5SXkHtt6El-wpNGA
     

Pièce 4  : Plan   coté  indiquant   le   descriptif  des   équipements   et  aménagements   intérieurs   inamovibles effectués, en   précisant  notamment   la   position  des   places   assises (dont   celles  utilisables   en circulation), des coffres et réservoirs d’eau avec leur volume, des portes et issues de secours avec leurs dimensions de passage libre, et les fixations des sièges supplémentaires

 

Tout est dit dans le titre, voici notre exemple de plan qui a été validé par la DREAL :

 

 

Vous pouvez télécharger le document vierge ici. Vous pourrez ainsi l'imprimer et le compléter avec vos propres aménagement. 

 

Pièce 5 : Calcul de répartition des charges

 

Pour cela, il vous faudra, la notice descriptive afin d’avoir les caractéristiques du véhicule, les charges max par essieux, et les pesées de votre véhicule. Vous pouvez télécharger le tableau ici. Il s’agit d’un tableur Excel, les calculs se feront donc automatiquement. A savoir, il y a des annotations dans ce document qui sont également présentes dans le dossier RTI. Je vous conseille de répartir le poids restant jusqu’à atteindre les 3t5 (ou le maximum de ce qui est indiqué sur la notice descriptive), sinon, le poids non mis sera perdu et votre PTAC ne sera pas de 3t5 mais de 3t3 par exemple. En cas de pesé à 3t5, vous serez donc en surpoids.

 

Voici le tableau que l'on a envoyé, en lien avec le plan ci-dessus, validé par la DREAL.

 

Pièce 6 : Attestation de transformation du véhicule établie par l’auteur de la transformation

 

Pour cela, il vous faudra remplir l’annexe 3 qui est dans le dossier RTI

 

Pièce 7 : Autorisation du constructeur

 

Cette autorisation est nécessaire seulement si vous voulez découper un renfort, modifier la charge max par essieu ou totale du véhicule. Mais ça ne coûte rien de la demander au moment où vous contacter la marque de votre véhicule pour la notice descriptive. Il suffit de faire la demande, en expliquant les modifications faites avec un plan des fenêtres, lanterneaux, la cloison retirée et la transformation en VASP.

 

Pièce 8 : Bulletins de pesée du véhicule (pesée totale, puis essieu par essieu) en ordre de marche, c’est- à-dire lorsque que le véhicule est carrossé et aménagé avec les réservoirs pleins (sauf celui des eaux usées) et présence de la bouteille de gaz pleine

 

Pour faire les pesées de votre véhicule, vous pouvez aller dans une coopérative agricole, une carrière ou encore dans certaines décharges. L’essentiel est d’avoir les trois tickets de pesés : essuie avant, essai arrière et totalité. A savoir, lors de cette pesée, il faut qu’il y ait tout ce qui est inamovible concernant l’aménagement : le plein de carburant, le plein en eau propre et une bouteille de gaz. Il ne faut personne dans le véhicule, ni même le conducteur. En effet, le conducteur et les passagers sont pris en compte dans le tableau de réparation des poids. 

 

Pièce 9 : Certificat de conformité aux normes EN 1949, EN 721 et EN 1646-1 (prévention des risques incendie, explosion et asphyxie) établi par :
le   constructeur/aménageur   si  ce   dernier   est  un   professionnel   dont  l’activité   principale relève du code NAF 342-B ou par un organisme agréé dans tous les autres cas

 

Si les travaux sont bien effectués par vous, il faut prendre rendez vous, soit chez Qualigaz, soit chez Veritas pour certifier votre installation gaz, vos sorties de secours et les ventilations. Le tarif est différent en fonction de l’organisme, ça peut aller de 250€ à 350€. A savoir, le délai moyen pour le rendez vous est de trois semaines, donc si vous ne voulez pas perdre de temps, vous pouvez prendre rendez-vous avant la fin des travaux.

 

Voici les coordonnées des différents organismes :

  • Qualigaz : 0 826 628 628 (Service à 0,15€ la minute + prix d’un appel)

  • Veritas : +33 (0)1 55 24 70 00

 

Nous vous parlons de notre rendez vous avec Qualigaz et notre installatio ici. 

 

Pièce 10 : Justificatifs concernant les sièges et les ceintures de sécurité (concerne également les sièges existants   dans  le   véhicule   de  base   s’ils   sont  modifiés) conformément   aux   directives 2005/39/CE, 2005/40/CE   et  2005/41/CE   applicables   en  fonction   de   la  date   de   1 ère mise   en circulation du véhicule.

 

Ce document est nécessaire uniquement si vous modifiez les sièges existants au moment de la première mise en circulation du véhicule ou si vous ajoutez des places.

 

Pièce 11 : Procès verbal de contrôle technique du véhicule accepté et validÉ, établi par un centre agrée par la préfecture (si l’âge du véhicule et sa catégorie le soumettent à cette obligation).
 
 
LA FAQ SUR L'HOMOLOGATION 
 
Combien coûte une homologation ? 

 

  • Certification auprès de Veritas ou Qualigaz : entre 250€ et 350€

  • La notice descriptive : entre 0€ et 250€ en fonction de la marque du véhicule

  • Les tickets de pesées : entre 0€ et 20€ pour les 3 tickets

  • Le passage devant la DREAL : 86,90€

  • La carte grise : le prix d’un changement de nom, donc 1 CV, le prix varie donc en fonction de la préfecture à laquelle vous êtes rattaché. 
     

Combien de temps ça prend pour homologuer un fourgon ? 

 

L'homologation d'un fourgon est un projet qui doit se préparer et il faut savoir que ça peut mettre du temps. Beaucoup de temps. Entre la planification, les travaux et les démarches administratives… Il faut parfois bien s’accrocher ! De notre côté, nous avons terminé les travaux mi juillet, nous avons contacté Qualigaz dans la foulée et avons mis un mois à avoir un rendez vous. Nous avons attendu d'avoir tous les éléments pour constituer le dossier RTI (pesées, notice descriptive...) et pour l'envoyer à la DREAL d'Auvergne mi septembre. Après deux semaines, le contrôleur nous a contacté pour demander plus d'informations au sujet de notre dossier. Nous avons apporté les modifications souhaités dans la foulée et nous avons été recontacté seulement trois semaines après pour nous dire que le dossier été validé puis pour nous donner une date pour le contrôle. Nous avons finalement eu notre rendez vous mi novembre et nous attendons maintenant le changement de notre carte grise. 

 

A savoir, la DREAL a deux mois pour vous recontacter. 

 

Pourquoi homologuer son fourgon ? 

  • Vous n’aurez plus de contrôle pollution à passer tous les ans mais uniquement un contrôle technique tous les deux ans.

  • Votre aménagement ne posera pas de problème lors des différents contrôles techniques. 

  • Être assuré en VASP est en général 40% moins cher qu’en étant assuré en CTTE et votre aménagement sera entièrement couvert par votre assurance.

 

Si je n'ai pas de gaz, est-ce que je dois quand même passer chez Qualigaz ou Véritas ? 

 

Oui parce que ces organismes vérifient aussi les ventilations et les sorties de secours, pas seulement l'installation gaz. 

 

 

Si vous avez des questions, n'hésitez pas, nous vous répondrons avec grand plaisir !

 

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